Le Tribunal de Grande Instance de Nanterre vient de rendre une décision qui risque d'exposer tous les sites de news qui sont des agrégateurs de flux RSS. En effet le site
lespipoles.com a été condamné à 1800 euros de dommages et intérêts car il diffusait une information erronée concernant une soit-disante relation entre Olivier Dahan et Sharon Stone.
Comment vous ne savez pas qui est Sharon Stone ? Ah non, l'autre, Dahan Olivier. Mais si, c'est le réalisateur du film La Môme, avec Marion Cotillard. Au demeurant excellente, et qui vient d'être primée aux Oscars.
Donc Monsieur Dahan, homonyne patronimique du célèbre imposteur, reprochait à LesPipoles.com d'avoir repris un flux RSS du site Gala.fr, flux RSS comportant ladite information complètement dommageable et méritant des intérêts pour... Sharon Stone. Non, je rigole, là c'est pour lui qu'il est a demandés.
Donc notre ami Webmaster, tout fier de son lecteur de news en RSS, tout automatisé, se retrouve tribunalisé et vertement condamné, et se défend en expliquant qu'il n'a pas même eu le temps de prendre connaissance de l'info en question. Le hic c'est que ce jugement signifie clairement que n'importe quel propriétaire amateur de site, ou de blog qui diffuse par ce biais des infos coure un risque identique d'être poursuivi pour diffusion de fausses informations. Pourquoi ? Parce que !
Non, ne soyons pas injuste avec la justice. Le juge à jugé que s'agissant d'un site d'agrégation au contenu défini, la définition même de ce contenu entraînait une qualification segmentée et que cette segmentation représentait une approche éditoriale. Donc, foutue la LCEN pour le webmaster qui pensait se planter derrière le " - C'est du toutototmatique, que j'te dis, je suis juste un opérateur technique moi ! Hé, fais gaffe à qui tu causes !".
Sachez que le webmaster en question avait déjà essuyé les foudres d'un autre Pipole, le sire Lafesse. Et là tout s'était arrangé, sans dégats financiers, par le truchement de l'avocat. Moralité, il faut lire ce que l'on diffuse sur son site. Pour Laffesse, l'arrêt (et non pas, la raie, pffttt, que vous êtes nuls) qui lui avait été rendu contre DailyMotion et contre YouTube, le déboutait. Comme quoi c'est pas simple, la diffusion sur le Net !
